Convocation du conseil municipal le : Lundi 30 juin 2025 à 20 heures à la Salle du Conseil
Ordre du jour:
1. Proposition et prospective d’aménagement urbain dans le cœur de village
2. Approbation du CR du Conseil municipal du 11 avril 2025
3. Recomposition du Conseil communautaire 2026-2032
4. Aléas risque inondation
5. Cimetière :
6. Choix d’une entreprise pour travaux de voirie et pluvial intersection rue du Ponant et Moulinières
7. Information sur le coût de réalisation des élagages place Jeanne d’Arc et cimetière
8. Mise en place du RIFSEEP pour les salariés communaux
9. Organisation du 14 juillet
10. Questions diverses
Cliquez pour prendre connaissance de la liste et du compte rendu des délibérations, et sur ce lien pour le procès verbal du conseil (en construction)
Convocation du conseil municipal le : vendredi 11 avril 2025 à 20 heures à la Salle du Conseil
Ordre du jour:
1- Approbation des CR du Conseil municipal du 31 janvier 2025 et 7 mars 2025
2- Subvention aux associations
3- Vote du budget primitif 2025
4- Vote des taux de fiscalité 2025
5- Convention CCCLA pour la location de chapiteaux
6- Adoption de la motion relative à la réforme du CAS FACE portée par l’Entente Territoire
d’Energie d’Occitanie (TEO)
7- Compte rendu de l’échange avec Habitat Audois du 31 mars 2025
8- Plan communal de sauvegarde – Mise à jour – Compte rendu de m’échange avec le SBGH
du 26 mars 2025
9- Procédure d’achat des parcelles pour mise en œuvre du schéma DECI
10- Questions diverses
Cliquez pour prendre connaissance de la liste et du compte-rendu des délibérations, et sur ce lien pour le procès verbal du conseil (en construction)
Convocation du conseil municipal le : vendredi 7 mars 2025 à 20 heures à la Salle du Conseil
Ordre du jour:
1/ Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 31 janvier 2025
2/ Approbation du compte de gestion 2024
3/ Discussion sur les orientations budgétaires 2025
4/ Approbation du schéma DECI
5/ Echange avec le CAUE : Urbanisation de la commune et PLU
Cliquez pour prendre connaissance de la liste et du compte-rendu des délibérations, et sur ce lien pour le procès verbal du conseil.
Convocation du conseil municipal le : vendredi 31 janvier 2025 à 20 heures à la Salle du Conseil
Ordre du jour:
1- Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 29 novembre 2024
2- Rapport communal sur l’artificialisation des sols et adoption du rapport triennal –
Délibération
3- Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du centre de gestion –
Délibération
4- Approbation de la modification des statuts de la CCPLM – Délibération
5- Compte rendu de la réunion du 12 décembre 2024 concernant le futur projet de
lotissement – Discussion
6- Les projets du budget 2025 – Discussion
7- Projet de participation citoyenne, organisation des réunions – Discussion
8- A la conquête du numérique : un projet en collaboration avec l’espace sénior
9- Questions diverses
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Convocation du conseil municipal le : vendredi 29 novembre 2024 à 20 heures à la Salle du Conseil
Ordre du jour:
1 – Approbation du compte rendu du conseil du 25 octobre 2024
2 – Convention de participation en matière de prévoyance – RELYENS – Délibération
3 – Contribution au rapport du ZAN – Délibération
4 – Prise en charge d’une formation de préparation au concours de rédacteur – Inform ation/Délibération
5 – Point sur consommation des crédits budgétaires – Information
6 – Projet de lotissement sur la commune – Information
7 – Organisation des vœux de début d’année – Discussion
8 – Questions diverses
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Convocation du conseil municipal le : vendredi 25 octobre 2024 à 20 heures à la Salle du Conseil
1-Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20 septembre 2024
2-Convention de participation en matière de prévoyance – Relyens – Délibération
3-Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus – CITEO –
Délibération
4-AMI « Energie pour Toit et Moi » – Convention d’Occupation Temporaire et Bail
Emphytéotique Administratif – Délibération
5-Convention ARDA – Information et échanges
6-Point sur travaux éclairage public – Information
7-Information sur la dotation Biodiversité 2024 – Information et échanges
8-Achat d’un podium par le comité des fêtes – participation de la commune – Information et
échanges
9-Questions diverses
Cliquez pour prendre connaissance de la liste et du compte-rendu des délibérations, et sur ce lien pour le procès verbal du conseil .
Convocation du conseil municipal le : vendredi 20 septembre 2024 à 20 heures à la Salle du Conseil
Ordre du jour :
1 – Approbation du procès-verbal du conseil du 2 juillet 2024 et point sur la pratique de signature
et conservation des PV de Conseil municipal
2 – Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires du centre de gestion – Délibération
3 – Reprise d’ancienneté au contrat de secrétaire de Mairie – Délibération
4 – Demandes de subvention au Fonds de concours de la Communauté de communes pour le
projet de rénovation de l’éclairage public – Délibération
5 – Convention avec le SYADEN pour les travaux de rénovation de l’éclairage public –
Délibération
6 – Projet à confier aux chantiers d’insertion (reprise et crépis du mur du jardin du presbytère et
crépis du mur du garage de ce logement) – Décision de principe
7 – Projet d’achat du microtracteur – Information et échanges
8 – Intérêt de préempter lors de la vente de la parcelle 0B 0687 – Information et échanges
9 – Projet de lotissement sur la commune (parcelles 0B 0588, 0B 090 et 0B 0628) – Information
10 – Projet ENR d’un particulier sur la commune (Energies Renouvelables) – Information
11 – Précisions sur la législation funéraire applicable à notre commune – Information
Cliquez pour prendre connaissance de la liste et du compte-rendu- des délibérations, et sur ce lien pour le procès verbal du conseil.
Convocation du conseil municipal le : mardi 2 juillet 2024 à 20 heures à la Salle du Conseil
1 – Approbation du procès-verbal du conseil du 31 mai 2024
2 – Validation des ZAEnR
3 – Sécurité routière sur la route ariégeoise – Retour de l’échange entre le Maire et l’agence technique départementale de l’Aude
4 – Point d’information sur l’actualité de la législation funéraire et gestion des concessions
5 – Classement de la commune en zone ZRR
6 – Les chantiers d’insertion – Projets à confier aux chantiers d’incertion
7 – Utilisation de la salle Jean Foulquier – Modification des conditions de location
8 – Questions diverses
Cliquez pour prendre connaissance de la liste et du compte-rendu– des délibérations, et sur ce lien pour le procès verbal du conseil.
Convocation du conseil municipal le : vendredi 31 mai 2024 à 20 heures à la Salle du Conseil
Ordre du jour :
1- Approbation du compte-rendu du conseil du 8 mars 2024 et du 5 avril 2024
2- Délégation du coneil municipal au maire relative au marché public
3- Mise à jour du tableau des emplois
4- Délibération concernant les conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements
5- Choix de l’entreprise fabriquant les panneaux de signalétique de la commune
6- Avis sur le schéma départemental de la solidarité térritoriale de l’Aude
7- Identification des ZAEnr
8- Délibération concernant les conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements
9- Compte rendu des réunions relatives à la révision du SCOT
10- Questions diverses
Cliquez pour prendre connaissance de la liste et du compte-rendu– des délibérations, et sur ce lien pour le procès verbal du conseil.
Convocation du conseil municipal le : vendredi 05 avril 2024 à 20 heures à la Salle du Conseil
Ordre du jour :
1 – Approbation du procès-verbal du conseil du 8 mars 2024
2 – Subventions aux associations
3– Vote du budget primitif 2024
4 – Vote des taux de fiscalité 2024
5 – Permis d’aménager pour la requalification du Passage Saint-Martin
6 – Lutte contre les déchets abandonnés – Convention CCPLM-CITEO
7 – Vente d’une parcelle à Lalosse
8 – Organisation des élections européennes
9 – Questions diverses
Cliquez pour prendre connaissance de la liste et du compte-rendu– des délibérations, et sur ce lien pour le procès verbal du conseil.
Convocation du conseil municipal le 8 mars 2024 20h – Salle du Conseil
Ordre du jour :
1 – Approbation du procès-verbal du conseil du 26 janvier 2024
2 – Budget 2023 – Approbation du compte de gestion
3 – Budget 2023 – Vote du compte administratif
4 – Budget – Affectation du résultat 2023
5 – Convention avec la CCCLA pour la location d’un chapiteau
6 – Discussions sur les orientations budgétaires 2024
7 – Œuvres sociales – Adhésion au CIOS 11
8 – Projet d’aménagement du Passage Saint-Martin – Convention d’honoraires
9 – Aménagement aire de jeux et de convivialité – Choix des équipements complémentaires
10 – Actions culturelles 2024
11 – Délimitation des ZAEnr sur le territoire de la commune
12 – Urbanisme – Délibération précisant les clôtures admises dans le village
13 – Information et discussion sur la sécurité routière
14 – Modification libre de l’attribution de compensation
15 – Questions diverses
Cliquez pour prendre connaissance de la liste et du compte-rendu des délibérations, et sur ce lien pour le procès verbal du conseil.
Convocation du conseil municipal le 26 janvier 2024 à 20h – Salle du Conseil
Ordre du jour :
1 – Approbation du procès-verbal du conseil du 1er décembre 2023
2 – convention AVEC France Travail pour une AFPR
3 – Information sur le dispositif proposé par la gendarmerie pour la sécurité « participation citoyenne »
4 – Charte de l’Arbre et du Paysage proposée par le Département de l’Aude
5 – Clôture dans le village
6 – Tri à la source des biodéchets à compter du 1er janvier 2024
7 – Point d’information sur la mobilité douce (piste cyclable) Molandier-Mazères
8 – Actions pédagogiques et sensibilisation à la sécurité routières
9 – Elections européennes – Transmission des résultats à la préfecture
10 – Questions diverses
Cliquez pour prendre connaissance de la liste et du compte-rendu des délibérations, et sur ce lien pour le procès verbal du conseil.
Convocation du conseil municipal le 1er décembre 20h – Salle du Conseil
Ordre du jour :
1 – Approbation du procès-verbal du conseil du 19 octobre 2023
2 – Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Belpech
3 – Participation aux frais de fonctionnement du restaurant scolaire de Belpech
4 – Travaux aire de jeux – Clôture – choix de l’entreprise
5 – Budget communal – Information sur l’exécution 2023
6 – Budget communal – Décision modificative n°2
7 – Budget communal 2024 – Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses
d’investissement
8 – RH – Point sur le recrutement d’une secrétaire de Mairie
10 – RH – Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité
11 – RH – Création d’un emploi permanent d’agent technique polyvalent
12– Zone d’accélération ENR (Energie Renouvelable) sur le territoire de la commune
13 – Information sur la vente chemin de parcelles à Lalosse suite à la délibération du 7 mars 2020
14 – Discussion sur la nature des clôtures dans le village
15 – Point sur la sécurité routière
16 – Questions diverses
Cliquez pour prendre connaissance de la liste et du compte-rendu des délibérations, et sur ce lien pour le procès verbal du conseil.
Convocation du conseil municipal le 19 octobre à 20h – Salle du Conseil
Ordre du jour :
1 – Approbation du procès-verbal du conseil du 15 septembre 2023
2 – CCPLM – Fonds de concours environnement – demande de subvention 2024
3 – Signalétique adressage – Demande de subventions 2024 au Département, à l’Etat (DETR) et à la Région
Occitanie
8 – Rénovation de l’éclairage public – Demande de subvention au SYADEN
4 – Logements communaux – Réfection de la salle de bain du Presbytère – Choix de l’entreprise
5 – Zone d’accélération ENR (Energie Renouvelable) sur le territoire de la commune
6 – Piste cyclable Molandier-Mazères
Cliquez pour prendre connaissance de la liste et du compte-rendu des délibérations, et sur ce lien pour le procès verbal du conseil.
Convocation du conseil municipal le 15 septembre à 20h – Salle du Conseil
Ordre du jour :
1 – Approbation du procès-verbal du conseil du 20 juin 2023
2 – Budget communal – Subvention aux associations
3 – Budget 2023 – Décision modificative n°1
4 – CCPLM – Projet de AMI (Appel A Manifestation d’intérêt) panneaux et ombrières photovoltaïques
sur les toitures et espaces publics
5 – Logements communaux – Réfection de la salle de bain du Presbytère – Choix de l’entreprise
6 – CCPLM – Fonds de concours environnement – Projet 2024
7 – Adressage – Choix de la signalisation (plaques de rue, de numéro, d’écart)
8 – Désignation du référent déontologue
9 – Echanges sur le PCS (Plan Communal de Sauvegarde)
10 – Cérémonie des vœux 2024
11 – Questions diverses
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Convocation du conseil municipal le 20 juin à 20h – Salle du Conseil
Ordre du jour :
1 – Approbation du procès-verbal du conseil du 12 mai 2023
2 – Adressage – Dénomination des voies et numérotage
3 – ENR identification des zones sur lesquelles des ENR (panneaux au sol, éolien, etc) peuvent être mises en place
(courrier du président du PETR)
4 – CCPLM – projet de AMI (Appel à Manifestation d’Intérêt), panneaux et ombrières photovoltaïques sur les
toitures et espaces publics
5 – Programmation culturelle : choix du spectacle et demande de subvention au Département
6 – Taxe d’aménagement – Exonération pour les serres de jardin à usage non professionnel pour production
légumière familiale dont la surface est inférieure à 20m²
7 – Projet de CRTE à venir (Contrat de Relance et de Transition Ecologique)
8 – Information sur le prochain conseil communautaire à Molandier
9 – Questions diverses
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Convocation du conseil municipal le12 mai à 20h – Salle du Conseil
1 – Approbation du procès-verbal du conseil du 7 avril 2023
2 – Mise à jour du tableau de classement de la voirie dans le domaine public
3 –Proposition de recensement des chemins ruraux
4 – Recrutement d’une secrétaire de mairie – Convention avec le DCG 11 pour l’assistance au recrutement
5 – Création d’un poste pour l’emploi d’une secrétaire de mairie à temps non complet
6 – Prolongation du poste de remplacement de l’agent technique
7 – Compte rendu de la journée des Correspondants défense
8 – Compte rendu de la réunion SYADEN-RESONNACE – Déploiement de la fibre
9 – Chauffage salle Jean Foulquier – Convention de financement avec le Département de l’Aude
10 – Questions diverses
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Convocation du conseil municipal le7 avril à 20h – Salle du Conseil
1 – Approbation du procès-verbal du conseil du 3 mars 2023
2 – Budget communal – Vote du budget prévisionnel 2023
3 – Vote des taux de fiscalité directe 2023
4 – Approbation de la modification simplifiée du PLU
5 – Instauration du droit de préemption urbain
6 – Aire de jeux – Choix des entreprises
7 – Eclairage public – Adhésion à la mission de diagnostic du SYADEN
8 – Renforcement du réseau basse tension rue du Ponant – convention avec le SYADEN
9 – convention avec la CCCLA pour la mise à disposition d’un chapiteau
10 – délégation de l’organisation de manifestations à des associations communales
11 – Commission de contrôle des listes électorales – Désignation d’un conseiller municipal
12 – Questions diverses
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Convocation du conseil municipal le 3 mars à 20h – Salle du Conseil
Ordre du jour :
1 – Approbation du procès-verbal du conseil du 27 janvier 2023
2 – Budget communal – Vote du compte administratif 2022
3 – Budget communal – Approbation du compte de gestion 2022
4 – Budget communal – Affectation du résultat 2022
5 – Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité
6 – Budget communal 2023 – Discussion sur les orientations budgétaires
7 – Bilan de fonctionnement des radars pédagogiques mis en place depuis 1 an
8 – Questions diverse
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Convocation du conseil municipal le 27 janvier à 20h – Salle du Conseil
Ordre du jour :
1 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 décembre 2022
2 – PLU Molandier – Modification simplifiée – Modalités de mise à disposition du public
3 – Adhésion au Service des Animaux Errants (SAE) de la communauté de communes Castelnaudary
Lauragais Audois
4 – Acceptation du fonds de concours attribué par la communauté de communes Piège Lauragais
Audois
5 – SCOT et PLU – Droits à construire sur la commune
6 – Questions diverses
Cliquez pour prendre connaissance de la liste et du compte-rendu des délibérations, et sur ce lien pour le procès verbal du conseil.
Convocation du conseil municipal le 9 décembre à 20h – Salle du Conseil
Ordre du jour :
1 – Approbation du compte rendu de la séance du 21 octobre 2022
2 – Ressources humaines – Mise en place de la Médiation Préalable Obligatoire
3 – Ressources humaines – Participation de la commune au financement de la protection sociale complémentaire
4 – Budget 2023 – Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
5 – Budget 2022 – Décision modificative n°3
6 – Taxe d’aménagement – Répartition entre commune et EPCI
7 – Modification des horaires d’éclairage public nocturne
8 – Mise en place de panneaux photovoltaïques sur les toitures publiques et adhésion à l’AMI (Appel à Manifestation d’intérêt) proposé par la CCPLM
9 – Programmation culturelle 2023
10 – Voirie – mise à jour de l’adressage
11– Questions diverses
Cliquez pour prendre connaissance de la liste et du compte-rendu des délibérations, et sur ce lien pour le procès verbal du conseil.
Convocation du conseil municipal le 21 octobre à 20h – Salle du Conseil
Ordre du jour :
1 – Approbation du compte rendu de la séance du 23 septembre 2022
2 – Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Belpech -année scolaire 2021-2022- Délibération
3 – CCPLM – demande d’aide dans le cadre du fonds de concours Environnement – Délibération.
4 – Fiscalité – Exonération taxe foncière en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation- Délibération
5 – Protection sociale des agents – Participation de la commune au financement des garanties de protection sociale complémentaire pour le risque santé et le risque prévoyance – Discussion
6 – PLU de Molandier – Information sur l’état d’avancement de la modification simplifiée
7 – Information sur la publication des actes
8 – Horaires d’extinction de l’éclairage public
9 – Compte-rendu des réunions externes
10 – Flash infos de décembre 2022
11– Cérémonie des vœux 2023
12 – Appel à projet “Sentiers de Nature”
13 – Nouvelle licence IV pour information et échanges
14 – Budget communal 2022 – information sur l’exécution budgétaire 2022
15- Questions diverses
Cliquez pour prendre connaissance de la liste et du compte-rendu des délibérations, et sur ce lien pour le procès verbal du conseil.
Convocation du conseil municipal le 23 septembre à 19h – Salle du Conseil
Ordre du jour :
1 – Approbation du compte-rendu du conseil du 17 juin 2022
2 – Budget communal – Décision modificative n°2
3 – Travaux – Chauffage salle Jean Foulquier – demande de subventions
4 – CCPLM Fonds de concours « environnement » – demande d’attribution
5 – CCPLM – Charte ENR – information
6 – Désignation du référent incendie et secours
7 – Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Belpech
8 – Participation aux frais de fonctionnement de la cantine scolaire de Belpech
9 – PLU de Molandier – Information sur l’état d’avancement de la modification simplifiée
10 – Informations sur le PLU de Mazères
11 – Information sur la publicité des actes
12 – Questions diverses
Veuillez trouver ci joints la liste des délibérations ici et le compte rendu détaillé en cliquant sur le lien.
Le procès-verbal du conseil est disponible ici.
Convocation du conseil municipal le 17 juin à 20h – Salle du Conseil
Ordre du jour :
1 – Approbation du compte rendu de la séance du 1er avril 2022
2 – Budget communal 2022 – Décision Modificative n°1
3 – Budget communal 2022 – Subvention aux associations
4 – Budget communal – Passage à la norme M57 au 1er janvier 2023
5 – Urbanisme – Choix du bureau d’étude pour la révision simplifiée du PLU et conditions d’ouverture
et de lancement de la révision
6 – RGPD – Adhésion au service Protection des Données du Centre de gestion de l’Aude
7 – Environnement – Convention protection faune sauvage avec la Fédération des chasseurs de
l’Aude
8 – Convention avec la communauté de communes Castelnaudary Lauragais Audois pour la mise à
disposition d’un chapiteau
9 – Salle Jean Foulquier – Chauffage – Point sur la DSIL et demande de subventions
10 – Modalité de publication des actes
11– Compte rendu de la réunion du groupe de travail « Cimetière »
12 – CCPLM – Rapport d’activité et débat sur l’action de la communauté de communes et relations
Commune/Communauté de communes
13 – Festivités été 2022
14 – Questions diverses
Cliquez ici pour la liste des délibérations et sur ce lien pour l’ensemble des délibérations.
Pour le compte rendu, c’est ici.
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Convocation du conseil municipal le 1er avril à 20h – Salle du Conseil
Ordre du jour
1- Approbation du compte rendu de la séance du 11 mars 2022
2- Lancement de la révision simplifiée du PLU
3- Budget communal – vote du BP 2022
4- Vote des taux de fiscalité 2022
5- Convention avec la commune de Saverdun pour le remboursement des frais de scolarité
6- Convention avec la communauté de communes Castelnaudary Lauragais Audois – Adhésion au service des animaux errants
7- Journée action séniors – Information sur l’organisation Département et Commune
8- Mise en commun de policiers municipaux entre communes – information/échanges
9- Questions diverses
Cliquez ici pour trouver toutes les délibérations du conseil.
Convocation du conseil municipal le 11 mars à 20h – Salle du Conseil
Ordre du jour :
1- Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 17 décembre 2021
2- Budget communal – approbation du compte de gestion 2021
3- Budget communal – vote du compte administratif 2021
4- Budget communal – affectation du résultat 2021
5- Revitalisation du centre bourg, T2 rue des Forges – Attribution du marché
6- Ressources humaines – Adhésion au service de médecine du Centre de gestion de l’Aude
7- Mobilité douce entre les communes de Molandier et Mazères
8- Bâtiments communaux – Chauffage salle Jean Foulquier – demande de subvention
9- Révision simplifiée du PLU – discussion
10- Election – Application EIREL – Désignation d’un suppléant
11- Budget communal 2022 – Discussion sur les orientations budgétaires
12- Questions diverses
Cliquez ici pour accéder à l’ensemble des délibérations prises lors du conseil municipal du 11 mars 2022.