Convocation du conseil municipal le : vendredi 20 septembre 2024 à 20 heures à la Salle du Conseil
Ordre du jour :
1 – Approbation du procès-verbal du conseil du 2 juillet 2024 et point sur la pratique de signature
et conservation des PV de Conseil municipal
2 – Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires du centre de gestion – Délibération
3 – Reprise d’ancienneté au contrat de secrétaire de Mairie – Délibération
4 – Demandes de subvention au Fonds de concours de la Communauté de communes pour le
projet de rénovation de l’éclairage public – Délibération
5 – Convention avec le SYADEN pour les travaux de rénovation de l’éclairage public –
Délibération
6 – Projet à confier aux chantiers d’insertion (reprise et crépis du mur du jardin du presbytère et
crépis du mur du garage de ce logement) – Décision de principe
7 – Projet d’achat du microtracteur – Information et échanges
8 – Intérêt de préempter lors de la vente de la parcelle 0B 0687 – Information et échanges
9 – Projet de lotissement sur la commune (parcelles 0B 0588, 0B 090 et 0B 0628) – Information
10 – Projet ENR d’un particulier sur la commune (Energies Renouvelables) – Information
11 – Précisions sur la législation funéraire applicable à notre commune – Information
Cliquez pour prendre connaissance de la liste et du compte-rendu- des délibérations, et sur ce lien pour le procès verbal du conseil (en construction)
Convocation du conseil municipal le : mardi 2 juillet 2024 à 20 heures à la Salle du Conseil
1 – Approbation du procès-verbal du conseil du 31 mai 2024
2 – Validation des ZAEnR
3 – Sécurité routière sur la route ariégeoise – Retour de l’échange entre le Maire et l’agence technique départementale de l’Aude
4 – Point d’information sur l’actualité de la législation funéraire et gestion des concessions
5 – Classement de la commune en zone ZRR
6 – Les chantiers d’insertion – Projets à confier aux chantiers d’incertion
7 – Utilisation de la salle Jean Foulquier – Modification des conditions de location
8 – Questions diverses
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Convocation du conseil municipal le : vendredi 31 mai 2024 à 20 heures à la Salle du Conseil
Ordre du jour :
1- Approbation du compte-rendu du conseil du 8 mars 2024 et du 5 avril 2024
2- Délégation du coneil municipal au maire relative au marché public
3- Mise à jour du tableau des emplois
4- Délibération concernant les conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements
5- Choix de l’entreprise fabriquant les panneaux de signalétique de la commune
6- Avis sur le schéma départemental de la solidarité térritoriale de l’Aude
7- Identification des ZAEnr
8- Délibération concernant les conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements
9- Compte rendu des réunions relatives à la révision du SCOT
10- Questions diverses
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Convocation du conseil municipal le : vendredi 05 avril 2024 à 20 heures à la Salle du Conseil
Ordre du jour :
1 – Approbation du procès-verbal du conseil du 8 mars 2024
2 – Subventions aux associations
3– Vote du budget primitif 2024
4 – Vote des taux de fiscalité 2024
5 – Permis d’aménager pour la requalification du Passage Saint-Martin
6 – Lutte contre les déchets abandonnés – Convention CCPLM-CITEO
7 – Vente d’une parcelle à Lalosse
8 – Organisation des élections européennes
9 – Questions diverses
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Convocation du conseil municipal le 8 mars 2024 20h – Salle du Conseil
Ordre du jour :
1 – Approbation du procès-verbal du conseil du 26 janvier 2024
2 – Budget 2023 – Approbation du compte de gestion
3 – Budget 2023 – Vote du compte administratif
4 – Budget – Affectation du résultat 2023
5 – Convention avec la CCCLA pour la location d’un chapiteau
6 – Discussions sur les orientations budgétaires 2024
7 – Œuvres sociales – Adhésion au CIOS 11
8 – Projet d’aménagement du Passage Saint-Martin – Convention d’honoraires
9 – Aménagement aire de jeux et de convivialité – Choix des équipements complémentaires
10 – Actions culturelles 2024
11 – Délimitation des ZAEnr sur le territoire de la commune
12 – Urbanisme – Délibération précisant les clôtures admises dans le village
13 – Information et discussion sur la sécurité routière
14 – Modification libre de l’attribution de compensation
15 – Questions diverses
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Convocation du conseil municipal le 26 janvier 2024 à 20h – Salle du Conseil
Ordre du jour :
1 – Approbation du procès-verbal du conseil du 1er décembre 2023
2 – convention AVEC France Travail pour une AFPR
3 – Information sur le dispositif proposé par la gendarmerie pour la sécurité « participation citoyenne »
4 – Charte de l’Arbre et du Paysage proposée par le Département de l’Aude
5 – Clôture dans le village
6 – Tri à la source des biodéchets à compter du 1er janvier 2024
7 – Point d’information sur la mobilité douce (piste cyclable) Molandier-Mazères
8 – Actions pédagogiques et sensibilisation à la sécurité routières
9 – Elections européennes – Transmission des résultats à la préfecture
10 – Questions diverses
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Convocation du conseil municipal le 1er décembre 20h – Salle du Conseil
Ordre du jour :
1 – Approbation du procès-verbal du conseil du 19 octobre 2023
2 – Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Belpech
3 – Participation aux frais de fonctionnement du restaurant scolaire de Belpech
4 – Travaux aire de jeux – Clôture – choix de l’entreprise
5 – Budget communal – Information sur l’exécution 2023
6 – Budget communal – Décision modificative n°2
7 – Budget communal 2024 – Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses
d’investissement
8 – RH – Point sur le recrutement d’une secrétaire de Mairie
10 – RH – Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité
11 – RH – Création d’un emploi permanent d’agent technique polyvalent
12– Zone d’accélération ENR (Energie Renouvelable) sur le territoire de la commune
13 – Information sur la vente chemin de parcelles à Lalosse suite à la délibération du 7 mars 2020
14 – Discussion sur la nature des clôtures dans le village
15 – Point sur la sécurité routière
16 – Questions diverses
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Convocation du conseil municipal le 19 octobre à 20h – Salle du Conseil
Ordre du jour :
1 – Approbation du procès-verbal du conseil du 15 septembre 2023
2 – CCPLM – Fonds de concours environnement – demande de subvention 2024
3 – Signalétique adressage – Demande de subventions 2024 au Département, à l’Etat (DETR) et à la Région
Occitanie
8 – Rénovation de l’éclairage public – Demande de subvention au SYADEN
4 – Logements communaux – Réfection de la salle de bain du Presbytère – Choix de l’entreprise
5 – Zone d’accélération ENR (Energie Renouvelable) sur le territoire de la commune
6 – Piste cyclable Molandier-Mazères
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Convocation du conseil municipal le 15 septembre à 20h – Salle du Conseil
Ordre du jour :
1 – Approbation du procès-verbal du conseil du 20 juin 2023
2 – Budget communal – Subvention aux associations
3 – Budget 2023 – Décision modificative n°1
4 – CCPLM – Projet de AMI (Appel A Manifestation d’intérêt) panneaux et ombrières photovoltaïques
sur les toitures et espaces publics
5 – Logements communaux – Réfection de la salle de bain du Presbytère – Choix de l’entreprise
6 – CCPLM – Fonds de concours environnement – Projet 2024
7 – Adressage – Choix de la signalisation (plaques de rue, de numéro, d’écart)
8 – Désignation du référent déontologue
9 – Echanges sur le PCS (Plan Communal de Sauvegarde)
10 – Cérémonie des vœux 2024
11 – Questions diverses
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Convocation du conseil municipal le 20 juin à 20h – Salle du Conseil
Ordre du jour :
1 – Approbation du procès-verbal du conseil du 12 mai 2023
2 – Adressage – Dénomination des voies et numérotage
3 – ENR identification des zones sur lesquelles des ENR (panneaux au sol, éolien, etc) peuvent être mises en place
(courrier du président du PETR)
4 – CCPLM – projet de AMI (Appel à Manifestation d’Intérêt), panneaux et ombrières photovoltaïques sur les
toitures et espaces publics
5 – Programmation culturelle : choix du spectacle et demande de subvention au Département
6 – Taxe d’aménagement – Exonération pour les serres de jardin à usage non professionnel pour production
légumière familiale dont la surface est inférieure à 20m²
7 – Projet de CRTE à venir (Contrat de Relance et de Transition Ecologique)
8 – Information sur le prochain conseil communautaire à Molandier
9 – Questions diverses
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Convocation du conseil municipal le12 mai à 20h – Salle du Conseil
1 – Approbation du procès-verbal du conseil du 7 avril 2023
2 – Mise à jour du tableau de classement de la voirie dans le domaine public
3 –Proposition de recensement des chemins ruraux
4 – Recrutement d’une secrétaire de mairie – Convention avec le DCG 11 pour l’assistance au recrutement
5 – Création d’un poste pour l’emploi d’une secrétaire de mairie à temps non complet
6 – Prolongation du poste de remplacement de l’agent technique
7 – Compte rendu de la journée des Correspondants défense
8 – Compte rendu de la réunion SYADEN-RESONNACE – Déploiement de la fibre
9 – Chauffage salle Jean Foulquier – Convention de financement avec le Département de l’Aude
10 – Questions diverses
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Convocation du conseil municipal le7 avril à 20h – Salle du Conseil
1 – Approbation du procès-verbal du conseil du 3 mars 2023
2 – Budget communal – Vote du budget prévisionnel 2023
3 – Vote des taux de fiscalité directe 2023
4 – Approbation de la modification simplifiée du PLU
5 – Instauration du droit de préemption urbain
6 – Aire de jeux – Choix des entreprises
7 – Eclairage public – Adhésion à la mission de diagnostic du SYADEN
8 – Renforcement du réseau basse tension rue du Ponant – convention avec le SYADEN
9 – convention avec la CCCLA pour la mise à disposition d’un chapiteau
10 – délégation de l’organisation de manifestations à des associations communales
11 – Commission de contrôle des listes électorales – Désignation d’un conseiller municipal
12 – Questions diverses
Cliquez pour prendre connaissance de la liste et du compte-rendu des délibérations, et sur ce lien pour le procès verbal du conseil (en construction)
Convocation du conseil municipal le 3 mars à 20h – Salle du Conseil
Ordre du jour :
1 – Approbation du procès-verbal du conseil du 27 janvier 2023
2 – Budget communal – Vote du compte administratif 2022
3 – Budget communal – Approbation du compte de gestion 2022
4 – Budget communal – Affectation du résultat 2022
5 – Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité
6 – Budget communal 2023 – Discussion sur les orientations budgétaires
7 – Bilan de fonctionnement des radars pédagogiques mis en place depuis 1 an
8 – Questions diverse
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Convocation du conseil municipal le 27 janvier à 20h – Salle du Conseil
Ordre du jour :
1 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 décembre 2022
2 – PLU Molandier – Modification simplifiée – Modalités de mise à disposition du public
3 – Adhésion au Service des Animaux Errants (SAE) de la communauté de communes Castelnaudary
Lauragais Audois
4 – Acceptation du fonds de concours attribué par la communauté de communes Piège Lauragais
Audois
5 – SCOT et PLU – Droits à construire sur la commune
6 – Questions diverses
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Convocation du conseil municipal le 9 décembre à 20h – Salle du Conseil
Ordre du jour :
1 – Approbation du compte rendu de la séance du 21 octobre 2022
2 – Ressources humaines – Mise en place de la Médiation Préalable Obligatoire
3 – Ressources humaines – Participation de la commune au financement de la protection sociale complémentaire
4 – Budget 2023 – Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
5 – Budget 2022 – Décision modificative n°3
6 – Taxe d’aménagement – Répartition entre commune et EPCI
7 – Modification des horaires d’éclairage public nocturne
8 – Mise en place de panneaux photovoltaïques sur les toitures publiques et adhésion à l’AMI (Appel à Manifestation d’intérêt) proposé par la CCPLM
9 – Programmation culturelle 2023
10 – Voirie – mise à jour de l’adressage
11– Questions diverses
Cliquez pour prendre connaissance de la liste et du compte-rendu des délibérations, et sur ce lien pour le procès verbal du conseil.
Convocation du conseil municipal le 21 octobre à 20h – Salle du Conseil
Ordre du jour :
1 – Approbation du compte rendu de la séance du 23 septembre 2022
2 – Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Belpech -année scolaire 2021-2022- Délibération
3 – CCPLM – demande d’aide dans le cadre du fonds de concours Environnement – Délibération.
4 – Fiscalité – Exonération taxe foncière en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation- Délibération
5 – Protection sociale des agents – Participation de la commune au financement des garanties de protection sociale complémentaire pour le risque santé et le risque prévoyance – Discussion
6 – PLU de Molandier – Information sur l’état d’avancement de la modification simplifiée
7 – Information sur la publication des actes
8 – Horaires d’extinction de l’éclairage public
9 – Compte-rendu des réunions externes
10 – Flash infos de décembre 2022
11– Cérémonie des vœux 2023
12 – Appel à projet “Sentiers de Nature”
13 – Nouvelle licence IV pour information et échanges
14 – Budget communal 2022 – information sur l’exécution budgétaire 2022
15- Questions diverses
Cliquez pour prendre connaissance de la liste et du compte-rendu des délibérations, et sur ce lien pour le procès verbal du conseil.
Convocation du conseil municipal le 23 septembre à 19h – Salle du Conseil
Ordre du jour :
1 – Approbation du compte-rendu du conseil du 17 juin 2022
2 – Budget communal – Décision modificative n°2
3 – Travaux – Chauffage salle Jean Foulquier – demande de subventions
4 – CCPLM Fonds de concours « environnement » – demande d’attribution
5 – CCPLM – Charte ENR – information
6 – Désignation du référent incendie et secours
7 – Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Belpech
8 – Participation aux frais de fonctionnement de la cantine scolaire de Belpech
9 – PLU de Molandier – Information sur l’état d’avancement de la modification simplifiée
10 – Informations sur le PLU de Mazères
11 – Information sur la publicité des actes
12 – Questions diverses
Veuillez trouver ci joints la liste des délibérations ici et le compte rendu détaillé en cliquant sur le lien.
Le procès-verbal du conseil est disponible ici.
Convocation du conseil municipal le 17 juin à 20h – Salle du Conseil
Ordre du jour :
1 – Approbation du compte rendu de la séance du 1er avril 2022
2 – Budget communal 2022 – Décision Modificative n°1
3 – Budget communal 2022 – Subvention aux associations
4 – Budget communal – Passage à la norme M57 au 1er janvier 2023
5 – Urbanisme – Choix du bureau d’étude pour la révision simplifiée du PLU et conditions d’ouverture
et de lancement de la révision
6 – RGPD – Adhésion au service Protection des Données du Centre de gestion de l’Aude
7 – Environnement – Convention protection faune sauvage avec la Fédération des chasseurs de
l’Aude
8 – Convention avec la communauté de communes Castelnaudary Lauragais Audois pour la mise à
disposition d’un chapiteau
9 – Salle Jean Foulquier – Chauffage – Point sur la DSIL et demande de subventions
10 – Modalité de publication des actes
11– Compte rendu de la réunion du groupe de travail « Cimetière »
12 – CCPLM – Rapport d’activité et débat sur l’action de la communauté de communes et relations
Commune/Communauté de communes
13 – Festivités été 2022
14 – Questions diverses
Cliquez ici pour la liste des délibérations et sur ce lien pour l’ensemble des délibérations.
Pour le compte rendu, c’est ici.
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Convocation du conseil municipal le 1er avril à 20h – Salle du Conseil
Ordre du jour
1- Approbation du compte rendu de la séance du 11 mars 2022
2- Lancement de la révision simplifiée du PLU
3- Budget communal – vote du BP 2022
4- Vote des taux de fiscalité 2022
5- Convention avec la commune de Saverdun pour le remboursement des frais de scolarité
6- Convention avec la communauté de communes Castelnaudary Lauragais Audois – Adhésion au service des animaux errants
7- Journée action séniors – Information sur l’organisation Département et Commune
8- Mise en commun de policiers municipaux entre communes – information/échanges
9- Questions diverses
Cliquez ici pour trouver toutes les délibérations du conseil.
Convocation du conseil municipal le 11 mars à 20h – Salle du Conseil
Ordre du jour :
1- Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 17 décembre 2021
2- Budget communal – approbation du compte de gestion 2021
3- Budget communal – vote du compte administratif 2021
4- Budget communal – affectation du résultat 2021
5- Revitalisation du centre bourg, T2 rue des Forges – Attribution du marché
6- Ressources humaines – Adhésion au service de médecine du Centre de gestion de l’Aude
7- Mobilité douce entre les communes de Molandier et Mazères
8- Bâtiments communaux – Chauffage salle Jean Foulquier – demande de subvention
9- Révision simplifiée du PLU – discussion
10- Election – Application EIREL – Désignation d’un suppléant
11- Budget communal 2022 – Discussion sur les orientations budgétaires
12- Questions diverses
Cliquez ici pour accéder à l’ensemble des délibérations prises lors du conseil municipal du 11 mars 2022.
